Du cadastre à la généalogie

samedi 7 avril 2012, par François Rioual
MOTS-CLÉS :  / cadastre_ancien / etats_de_section

 

 

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Au cours de la période post-révolutionnaire, au début du XIX° ont été créés deux précieux tableaux de bord des évolutions de la population et du territoire à l’échelon national.

• les recensements, nominatifs et renseignant selon les années, sur l’âge, la résidence, le lien au chef de famille et l’origine des personnes.
• le Cadastre (napoléonien), (1816-1850 environ) renseignant sur chaque parcelle du territoire national. Les plans cadastraux (cartes) s’accompagnent de 2 autres documents actualisant les évolutions du territoire (états de sections) et des propriétaires (matrice cadastrale).

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  Ces instruments de mesures servent toujours d’indicateurs à la mise en œuvre de politiques nationales, et notamment fiscales (cadastre). Ils sont également une mine de renseignements pour les généalogistes. : 200 ans d’événements chronologiques sur les hommes et les lieux... scrupuleusement tenus à jour par l’administration fiscale, consultables aux Archives départementales et en Mairie.

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  Pour en vérifier l’intérêt, le Centre Généalogique des Côtes d’Armor (CG22) a engagé une opération, pilotée par François Rioual et Guy Mahé, membres du Comité Directeur, sur les 15 communes des 2 cantons de Châtelaudren et Plouagat. Les premiers dépouillements de 7 communes, présentés le 18 mars 2012 à la Journée de rencontre généalogique « Racines en Trégor-Goëlo » à Plélo, sont particulièrement prometteurs, et nous incitent à livrer notre démarche et nos premiers résultats.

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  Les documents cadastraux : (série 3P)

1- le plan cadastral :

C’est le plan de la commune, découpée en sections, l’ensemble formant 15 à 20 cartes environ selon la taille de la commune. Le cadastre napoléonien a été numérisé sur le plan national, et est accessible en ligne sur le site des Archives Départementales :

Le cadastre napoléonien aux AD22 :

1837 : Extrait du plan cadastral de Châtelaudren (22)

2- Les Etats de sections :
Ce document est la légende détaillée du plan cadastral ci-dessus. Chaque parcelle est numérotée en référence exacte aux cartes cadastrales de l’époque.

1837 : Extrait du Registre des Etats de section de la ville de Châtelaudren (22)

Ce document contient 20 lignes par page, soit 40 lignes par vue, et couvre à la base une dizaine de champs originaux.

• Nom, prénom adresse du propriétaire,
• Nom de la parcelle, sa surface, sa destination, son revenu cadastral

3- La matrice cadastrale :

Elle recense les propriétaires, par ordre alphabétique, et récapitule pour chacun les éléments qui seront pris en compte pour le calcul de l’impôt foncier : surface et revenu cadastral
Ce document peut être généré automatiquement à partir des données saisies dans le registre des états de sections, par un simple tri des données sur la colonne « propriétaire ».

1838 : Extrait de la Matrice cadastrale de Plouvara (22)

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Le lien au sol : la permanence des « vieilles familles » et les itinérances

Les documents cadastraux ont l’originalité de révéler les relations entre les hommes et les territoires, découlant notamment des statuts fiscaux et juridiques des propriétaires et des parcelles.

Le cadastre Napoléonien a fixé l’état du territoire national, tel qu’il apparaissait au cours des premières décennies post révolutionnaires. Le domaine congéable existait encore en 1838 sur 10 à 15 % du territoire des 7 communes dépouillées, mettant en évidence 2 foyers fiscaux distincts : le foncier, propriétaire du sol nu, et le colon propriétaire (mais congédiable...) des édifices, des améliorations foncières, et autres fruits de la terre, issus de ses propres investissements.

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1838 : Etat de section du cadastre de Plouvara

Le Coutil Jégo, parcelle A 197 dépendante du « Convenant Caulan » appartenait à 2 propriétaires : le « foncier » De La Lande de Calan, et le « Colon », François Corbel de Plélo. Cette situation a évolué à la même époque : le convenant (rayé) n’existe plus, et c’est Toussaint Corbel qui en a la seule « propriété », au sens actuel du terme. La mutation a été enregistrée en rouge.

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Le statut des hommes au regard du cadastre peut expliquer la permanence ou l’itinérance des familles. La précarité du statut de colon – et plus encore des non propriétaires - peut expliquer une partie des mouvements de population rencontrés dans les documents de recensements de l’époque. Au contraire le statut de « foncier » – et mieux encore de « pleine propriété » explique la permanence des « vieilles familles » sur plusieurs décennies, voire plusieurs siècles sur un même territoire.

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Identification et localisation des lieux : 4100 parcelles en moyenne par commune

Le cadre de vie de nos ancêtres apparaît dans les détails des Etats de section :

• Chaque parcelle est identifiée par un nom, et un numéro, ce qui permet aisément sa localisation géographique. La destination : maison, terre labourable, lande, bois, pâture etc..., permet de reconstituer le paysage et cadre de vie de l’époque.
• Le propriétaire est mentionné, (foncier ou colon pour le domaine congéable, ce qui double dans ce cas le nombre de propriétaires cités).
• La ville de résidence est généralement indiquée, souvent l’adresse, plus rarement le métier.
• Le revenu cadastral de chaque parcelle (voir plus loin).

1838 : Plan cadastral de Plouvara en ligne aux Archives Départementales 22

Consultation de l’image

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Identification et localisation des hommes :
400 propriétaires et 200 patronymes, pour 1000 habitants de l’époque !

C’est le ratio moyen – constaté dans chaque commune prise séparément - calculé à partir des documents cadastraux de 7 sur 15 communes des cantons de Châtelaudren et Plouagat, opération en cours avril 2012, pour le Centre Généalogique des Côtes d’Armor, sur la période 1828-1838. Soit près de 20.000 parcelles recensées.
A noter que 10 à 15 % du territoire des 7 communes en question est toujours sous le régime du domaine congéable, et que chaque parcelle en « convenant » compte 2 propriétaires (foncier et colon) au regard de l’administration fiscale. Plus grande est la survivance de ce statut juridique dans une commune et plus grand sera le nombre de propriétaires recensés ici.

1838 : Matrice Cadastrale Plouvara

François Corbel de Plélo possède 25,50 ha affectés d’un revenu de 407,55 Francs

Remarque : si les parcelles évoluent peu (sauf regroupement, division de parcelles, travaux routiers et sur le cours des ruisseaux etc....), il n’en est pas de même des propriétaires qui changent au rythme des transactions foncières, et bien entendu à chaque passage de relais entre les générations.

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Mieux connaître les liens qui unissent hommes et territoires, d’hier à aujourd’hui : le « poids » socio-économique des familles.

La constitution d’une base de données complète sur les états de sections d’une commune, et à fortiori sur un territoire plus étendu : canton, département, nous permettra de mettre à disposition des généalogistes une source de données inédites, ou tout au moins peu explorées.

• Données nominatives des propriétaires, à rapprocher des recensements de la même époque.
• Données nominatives des parcelles : champs, maisons, lieux-dits : pour enrichir la base des Lieux-dits, et permettant d’offrir une base de données toponymique la plus complète qui puisse être, chaque parcelle étant affectée d’un numéro en correspondance avec les cartes cadastrales mises en lignes par les Archives départementales.
• Données géographiques : repérage sur carte des parcelles par propriétaire.
• Données historiques des propriétaires par parcelle ( histoire d’une maison par exemple).
• Types de parcelle (reconstitution du paysage de nos ancêtres : habitat, cultures, etc...).
• Données socio-économiques : Le revenu cadastral de chaque parcelle, justifié par une note technique, situe la position fiscale, économique et sociale des propriétaires. Quel était le patrimoine, le revenu cadastral de nos ancêtres de l’époque ? Le niveau de revenu lui permettait-il, à cette époque de régime censitaire, de faire partie du corps électoral ? Etc..

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Exemple du patronyme ALLEE :

• En 1838 à Plouvara, le patronyme ALLEE se déclinait en 8 branches familiales propriétaires, dont les résidences étaient identifiées à Plouvara (5), Quintin (1) et Boquého (2) . Etaient-ils aussi propriétaires en dehors de cette commune ? Nous le saurons.
• Ce patronyme, dont les liens familiaux restent à établir, possédait 69 parcelles, dont 20 en propriété et 49 en convenant (colon). L’ensemble représentait 27 ha et comprenait 6 maisons, 2 bâtiments et 1 moulin.
• La présence du patronyme ALLEE représentait en 1838 et dans le contexte de l’époque, un « poids » équivalant à 1,2% du revenu cadastral de la commune de Plouvara.

Il est vrai que la disparité du nombre de « citations » est grande entre les propriétaires : certains possédant plusieurs centaines d’ha, d’autre plus modestement une simple maison, et bien entendu les familles moins fortunées sont absentes de ces registres.
C’est toutefois un véritable champ d’investigation que nous découvrons là, à une période post-révolutionnaire, charnière entre les survivances de l’Ancien Régime, et la Révolution industrielle.

Combien de propriétaires avons-nous dans nos ascendances ? La densité de propriétaire à cette époque, nous laisse à penser que 8 à 10 générations plus tard, ils aient porté quelque fruit jusqu’à nous, nos enfants ou nos petits enfants.... nous incitant à recueillir pour nos arbres généalogiques, un peu de ce terreau d’origine dans les parcelles oubliées du cadastre napoléonien.

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De l’idée à la réalisation

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François Rioual

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